Voir enfin ce que font vos systèmes d'IA, et produire la preuve attendue par un contrôleur.
Recensement des systèmes d'IA en production, y compris ceux intégrés à vos logiciels métier.
Classement au regard de l'AI Act, identification des systèmes relevant de l'annexe III.
Mesure du comportement réel du système sur des jeux de test adaptés à votre contexte.
Documentation technique, journal de supervision et export prêt pour un contrôle.
La plupart des outils de gouvernance produisent un registre à partir de ce que vous déclarez. KIND Conformité va plus loin : nos expertes et experts testent réellement le système et documentent l'écart entre ce qui est annoncé et ce qui est observé.
C'est cette vérification qui transforme un registre en preuve, et une déclaration en engagement tenable.
Vos équipes renseignent les systèmes, leurs usages et les données mobilisées.
Les experts du réseau testent le système et mesurent son comportement réel.
Vous disposez d'un dossier daté, signé et exportable, opposable à un contrôleur.
Calendrier actualisé par le Digital Omnibus (juin 2026). KIND Conformité vous aide à qualifier vos systèmes d'IA et à constituer la preuve au rythme de ces échéances.
Interdiction de certains usages de l'IA, et obligation de former les personnes qui utilisent des systèmes d'IA (article 4).
Règles applicables aux fournisseurs de modèles à usage général (GPAI) : documentation, transparence et respect du droit d'auteur.
Obligations de transparence de l'article 50 (informer qu'on interagit avec une IA, signaler les contenus générés) et régime de sanctions.
Report acté par le Digital Omnibus. Concerne par exemple le recrutement, l'accès au crédit, l'éducation ou les services essentiels.
Systèmes d'IA intégrés dans des produits déjà réglementés (dispositifs médicaux, machines, jouets, etc.).
Les échéances de haut risque sont reportées, mais les pratiques interdites, la littératie IA, les règles sur les modèles à usage général et la transparence s'appliquent déjà. Qualifier vos usages dès maintenant évite de le découvrir au dernier moment. Ce calendrier est donné à titre d'information et ne constitue pas un avis juridique : vérifiez toujours les textes officiels.
Vous commencez là où vous en êtes et vous changez d'offre quand votre périmètre évolue. Sans durée minimale.
690 € HTpar mois
Pour recenser vos systèmes, les qualifier et tenir un registre à jour.
1 290 € HTpar mois
Pour prouver, pas seulement déclarer. Vos systèmes sont testés par nos expertes et nos experts.
Sur devisselon le périmètre
Pour les organisations multi-entités et les secteurs les plus encadrés.
Une démonstration sur un de vos systèmes, en trente minutes.